Reglement interieur

REGLEMENT INTERIEUR

« Sur les chemins de l’Espoir »

Article 1 : ADHESION 

                   Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts, être agréé par le Conseil d’Administration.

                   Chaque membre admis prend l’engagement de respecter les présents statuts qui lui sont communiqués à son entrée dans l’association. Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions.

Article 2 : DUREE DU MANDAT

                   Les membres du Conseil d’Administration sont élus par l’Assemblée Générale pour un an et sont rééligibles.

                   Tout membre du Conseil d’Administration qui aura manqué sans excuse trois séances consécutives sera considéré comme démissionnaire.

Article 3 : VOTES

                   Seuls les membres ayant voté le projet des statuts peuvent participer aux votes ultérieurs.

                   Seules seront valables les résolutions prises par l’Assemblée Générale sur les points inscrits à son ordre du jour.

                   Au cours de l'Assemblée Générale, les votes (hors élections des dirigeants) se feront à main levée, sauf si le quart au moins des membres présents exige le vote secret.

Article 4 : GESTION DE L’ASSOCIATION

                   Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux collés dans un registre et signées par les membres du conseil d’administration.

                   Un compte-rendu d'Assemblée Générale ou procès verbal sera rédigé pour chaque membre.

                   Il sera également tenu une feuille de présence qui sera signée par chaque membre présent et certifiée conforme par le bureau de l’assemblée.

Article 5 : COMMISSIONS

                   Les membres, qui souhaiteraient organiser une manifestation quelconque au profit de l’association doivent en informer le conseil d’administration.

                   Des commissions seront alors décidées, avec son accord, et des délégations seront données afin de permettre l’aboutissement des projets.      

Article 6 : DISSOLUTION

                   En cas de dissolution, l’actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs autres associations poursuivant des buts similaires et qui seront nommément désignées par l’Assemblée Générale Extraordinaire.

                   En aucun cas, les membres de l’association ne pourront se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’association.