Mentions légales
Ce site est édité par : Sur les chemins de l'Espoir
Adresse :rue du Riou 43700 Le Monteil
France (métropolitaine)
Directeur de la publication : Isabelle HOSTIN
MENTIONS LEGALES DU SITE
SUR LES CHEMINS DE L'ESPOIR
Conformément aux dispositions des articles 6-111 et 19 de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site SUR LES CHEMINS DE L'ESPOIR, les présentes mentions légales.
Le site Sur les chemins de l'Espoir est accessible à l'adresse suivante : surlescheminsdelespoir.e-monsite.com ( ci-après "le site"). L'accés et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes "Mentions légales" détaillées ci après ainsi qu'aux lois et/ ou réglements applicables.
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ARTICLE 1- INFORMATIONS LEGALES
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des differents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Sur les chemins de l'Espoir est édité par:
SUR LES CHEMINS DE L'ESPOIR
ayant son siège à l'adresse suivante: 5 rue du Riou 43700 Le Monteil et immatriculée au numéro suivant: 798 425 716 000 15
adresse e-mail: surlescheminsdelespoir@gmail.com
ci-après "l'Editeur"
Le directeur de publication est:
Isabelle HOSTIN
adresse e-mail de contact: surlescheminsdelespoir@gmail.com
ci-après " le Directeur de publication"
Le site SUR LES CHEMINS DE L'ESPOIR est hébergé par:
Sarl E-monsite
dont le siège est situé à l'adresse suivante: 19 rue Lamartine 80 000 Amiens
Télephone: 09 70 73 70 61
Adresse e-mail: contact@e-monsite.com
ci'après "l'Hebergeur"
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ci après "les Utilisateurs"
ARTICLE 2- ACCESSIBILITE
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 7j/7 et 24h/24, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
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ARTICLE 3- COLLECTE DE DONNEES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Le site SUR LES CHEMINS DE L'ESPOIR est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés ( CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune données des utilisateurs.
ARTICLE 4- LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 5- CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d'activtés illicites, l'utilisateur peut contacter l'editeur à l'adresse suivante: surlescheminsdelespoir@gmail.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'editeur aux coordonnées, précisées dans les présentes mentions légales.
19, rue Lamartine
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France
